SIÈGE SOCIAL

SOCIALMED ASSISTANCE
France
75019 PARIS FRANCE
Tél : 0669481166

SIRET :
APE :

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Mr KATAKA MOISE

DESIGN & CONCEPTION

Weelead Group – www.weelead.net

RÉFÉRENCEMENT

Le référencement du site est réalisé par la société weelead Group.

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

OVH Siège social : Roubaix, France

DONNÉES PERSONELLES – VIE PRIVÉE

Numéro d’enregistrement à la CNIL : 1885580

La base de données servant à publier nos informations a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés,vous disposez d’un droit d’accés et de rectification portant
sur les données vous concernant en écrivant au siège social.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété exclusive de SOCIALMED
qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ainsi
que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SOCIALMED.

Toute reproduction, sur tout support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions présente ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de SOCIALMED, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.